Marque expirée - Marque en non vigueur

GROUPE USINA PARIS, COTE D'AZUR LE GROSSISTE DU PARTICULIER
Frédéric KHAYAT

Numéro de dépôt :
3624593
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2019
GROUPE USINA PARIS, COTE D\'AZUR LE GROSSISTE DU PARTICULIER de Frédéric KHAYAT

Présentation de la marque GROUPE USINA PARIS, COTE D'AZUR LE GROSSISTE DU PARTICULIER

Déposée le 23 janvier 2009 par Frédéric KHAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE USINA PARIS, COTE D'AZUR LE GROSSISTE DU PARTICULIER »

Le déposant est Frédéric KHAYAT domicilié(e) 66 Avenue Paul cezanne,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric KHAYAT domicilié(e) Résidence “ Le rose garden ” Bat : B, 66, avenue Paul Cezanne,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE USINA PARIS, COTE D'AZUR LE GROSSISTE DU PARTICULIER est expirée depuis le 23 janvier 2019.

Frédéric KHAYAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND SOMMEIL LITERIE


Frédéric KHAYAT - 66 Avenue Paul cezanne,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France


Frédéric KHAYAT - Résidence “ Le rose garden ” Bat : B, 66, avenue Paul Cezanne,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).