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Marques déposées par monsieur frederic khayat
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GRAND SOMMEIL LITERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND SOMMEIL LITERIE
M. frederic khayat
M. jean-claude sultan

Numéro de dépôt :
4314657
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
GRAND SOMMEIL LITERIE de frederic khayat

Présentation de la marque GRAND SOMMEIL LITERIE

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur frederic khayat et monsieur jean-claude sultan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND SOMMEIL LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur frederic khayat domicilié(e) 8 rue de Montgeron - 91800 - brunoy - France et monsieur jean-claude sultan domicilié(e) 9 rue georges clemenceau - 95350 - saint-brice sous forêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frederic khayat domicilié(e) 8 rue de Montgeron - 91800 - Brunoy - France.

La marque GRAND SOMMEIL LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND SOMMEIL LITERIE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

frederic khayat a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION DEMEURES & CHATEAUX , ADAM LE 1ER MATELAS POUR TOUS REVERSIBLE DOUBLE CONFORT. , H LA BOUTIQUE HOTELIERE , LITIER DE PARIS


M. frederic khayat - 8 rue de Montgeron - 91800 - brunoy - France

M. jean-claude sultan - 9 rue georges clemenceau - 95350 - saint-brice sous forêt - France


M. frederic khayat - 8 rue de Montgeron - 91800 - Brunoy - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Meubles ; coussins ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement.