Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Frederic JOLY
/
CNC DISTRIB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CNC DISTRIB
Monsieur Frederic JOLY

Numéro de dépôt :
4663496
Date de dépôt :
03/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2030
CNC DISTRIB de Frederic JOLY

Présentation de la marque CNC DISTRIB

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2020 par monsieur Frederic JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CNC DISTRIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Frederic JOLY domicilié(e) Centre d'affaires SEARUS - 33120 - ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNC DISTRIB, Monsieur Frederic JOLY domicilié(e) Centre d'affaires SEARUS - 33120 - ARCACHON - France.

La marque CNC DISTRIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNC DISTRIB arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.


Monsieur Frederic JOLY - Centre d'affaires SEARUS - 33120 - ARCACHON - France


CNC DISTRIB, Monsieur Frederic JOLY - Centre d'affaires SEARUS - 33120 - ARCACHON - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Cuir ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie; malles et valises ; cannes ; sellerie ;

Jeux ; balles et ballons de jeux ; jouets ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; robots en tant que jouets; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ;

Aliments pour les animaux.