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Marques déposées par monsieur FREDERIC JOIGNOT
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ACTUEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACTUEL
M. FREDERIC JOIGNOT

Numéro de dépôt :
4269576
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ACTUEL de FREDERIC JOIGNOT

Présentation de la marque ACTUEL

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par monsieur FREDERIC JOIGNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTUEL »

Le déposant est monsieur FREDERIC JOIGNOT domicilié(e) 86 RUE Lecourbe - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC JOIGNOT domicilié(e) 86 RUE Lecourbe - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

FREDERIC JOIGNOT a également déposé les autres marques suivantes : STUPÉFIANT(S)


M. FREDERIC JOIGNOT - 86 RUE Lecourbe - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


M. FREDERIC JOIGNOT - 86 RUE Lecourbe - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 9 février 2017 - Rejet total n°694202 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.