Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rehacts
Frédéric Jean, Agissant pour le compte de la société "Rehacts" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3865531
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2021
Rehacts de Frédéric Jean

Présentation de la marque Rehacts

Déposée le 10 octobre 2011 par Frédéric Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Rehacts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Frédéric Jean, Agissant pour le compte de la société "Rehacts" en cours de formation domicilié(e) 27 rue du hameau de la fontaine - 49000 - Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Jean domicilié(e) 27 rue du hameau de la fontaine - 49000 - Angers - France.

La marque Rehacts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rehacts est expirée depuis le 10 octobre 2021.


Frédéric Jean, Agissant pour le compte de la société "Rehacts" en cours de formation - 27 rue du hameau de la fontaine - 49000 - Angers - France


Frédéric Jean - 27 rue du hameau de la fontaine - 49000 - Angers - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.