Déposée par voie électronique le 28 octobre 2019 par monsieur Frédéric Jean POMMIERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON POMMIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-47 du 22 novembre 2019.
Le déposant est monsieur Frédéric Jean POMMIERS domicilié(e) 4 Chemin du bois - 64600 - ANGLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque MAISON POMMIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON POMMIERS arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.
Frédéric Jean POMMIERS a également déposé les autres marques suivantes :
Monsieur Frédéric Jean POMMIERS - 4 Chemin du bois - 64600 - ANGLET - France
AQUINOV, Madame Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Café ; thé ; cacao ; sucre ; pain ; biscuits ; biscottes ; gâteaux ; pâtisserie ; produits de viennoiserie et de confiserie ; pâtes de fruits (confiseries) ; pâtes à tartiner au chocolat ; sucreries ; chocolat ; chocolat en poudre ; mousses au chocolat ; pâte d'amandes ; miel ; confitures de lait ; levure ; sauces (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments ; assaisonnements ; pâtes alimentaires ; crèmes glacées ; glaces comestibles ; sorbets ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pizzas ; quiches ; crêpes ; sandwiches ; coulis de fruits [sauces] ;
Services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web ou une application mobile) des produits suivants : café, thé, cacao, sucre, pain, biscuits, biscottes, gâteaux, pâtisserie, produits de viennoiserie et de confiserie, pâtes de fruits (confiseries), pâte à tartiner au chocolat, sucreries, chocolat, chocolat en poudre, mousses au chocolat, pâte d'amandes, miel, confitures, gelée, levure, sauces (condiments), épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, condiments, assaisonnements, pâtes alimentaires, crèmes glacées, glaces comestibles, sorbets, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, pizzas, quiches, crêpes, sandwiches, coulis de fruits [sauces] ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; restaurants à service rapide ; cafés-bars ; services de bars et salons de thé ; services de plats à emporter (préparation de repas).
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