Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Académie du Fruit & Légume
M. Frédéric Jaunault

Numéro de dépôt :
4086925
Date de dépôt :
27/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2024
Académie du Fruit & Légume de Frédéric Jaunault

Présentation de la marque Académie du Fruit & Légume

Déposée par voie électronique le 27 avril 2014 par monsieur Frédéric Jaunault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Académie du Fruit & Légume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est monsieur Frédéric Jaunault domicilié(e) 60 rue victor hugo - 92300 - levallois perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Jaunault domicilié(e) 60 rue victor hugo - 92300 - levallois perret - France.

La marque Académie du Fruit & Légume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie du Fruit & Légume est expirée depuis le 27 avril 2024.

Frédéric Jaunault a également déposé les autres marques suivantes : Créasaveurs met de la couleur à vos fruits et légumes , creasaveurs , Du jardin à l'assiette


M. Frédéric Jaunault - 60 rue victor hugo - 92300 - levallois perret - France


M. Frédéric Jaunault - 60 rue victor hugo - 92300 - levallois perret - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.