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Marques déposées par monsieur Frederic Jaubert
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VIN D'ART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIN D'ART
M. Frederic Jaubert

Numéro de dépôt :
4280693
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2026
VIN D\'ART de Frederic Jaubert

Présentation de la marque VIN D'ART

Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par monsieur Frederic Jaubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIN D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Frederic Jaubert domicilié(e) 69 RUE Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic Jaubert domicilié(e) 69 RUE Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque VIN D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN D'ART arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

Frederic Jaubert a également déposé les autres marques suivantes : Mon Triomphe , Hem Mut


M. Frederic Jaubert - 69 RUE Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


M. Frederic Jaubert - 69 RUE Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.