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Marques déposées par monsieur FREDERIC JASTRZEBSKI
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TM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TM
M. FREDERIC JASTRZEBSKI
M. GREGOIRE JASTRZEBSKI

Numéro de dépôt :
4304499
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2026
TM de FREDERIC JASTRZEBSKI

Présentation de la marque TM

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par monsieur FREDERIC JASTRZEBSKI et monsieur GREGOIRE JASTRZEBSKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Les déposants sont monsieur FREDERIC JASTRZEBSKI domicilié(e) 19 BIS RUE DU CLOS BARON - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France et monsieur GREGOIRE JASTRZEBSKI domicilié(e) 15 RUE ERNEST RENAN - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric JASTRZEBSKI domicilié(e) 19 BIS RUE DU CLOS BARON - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France.

La marque TM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 12 14 18 20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

FREDERIC JASTRZEBSKI a également déposé les autres marques suivantes : Tamboite


M. FREDERIC JASTRZEBSKI - 19 BIS RUE DU CLOS BARON - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France

M. GREGOIRE JASTRZEBSKI - 15 RUE ERNEST RENAN - 75015 - PARIS - France


M. Frédéric JASTRZEBSKI - 19 BIS RUE DU CLOS BARON - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 15 mai 2017 - Concession de licence n°699946 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis .