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Marques déposées par monsieur Frédéric JACQUEMARD
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Le marché permacole Frédéric Jacquemard Permacultures
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le marché permacole Frédéric Jacquemard Permacultures
Monsieur Frédéric JACQUEMARD

Numéro de dépôt :
4458363
Date de dépôt :
04/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2028
Le marché permacole Frédéric Jacquemard Permacultures de Frédéric JACQUEMARD

Présentation de la marque Le marché permacole Frédéric Jacquemard Permacultures

Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par monsieur Frédéric JACQUEMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le marché permacole Frédéric Jacquemard Permacultures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur Frédéric JACQUEMARD domicilié(e) Apartment 7D Sanguan Sup Mansion - 10120 BANGKOK - Thaïlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Le marché permacole Frédéric Jacquemard Permacultures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le marché permacole Frédéric Jacquemard Permacultures arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.

Frédéric JACQUEMARD a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPACE PERMACULTUREL , LE MARCHÉ PERMACOLE , ÉCOLE FRANÇAISE DE PERMACULTURE , FRED ANTOINE PERMADESIGN , FRED ANTOINE PERMACULTURE , FRÉDÉRIC JACQUEMARD PERMACULTURES , LA MAISON DE LA PERMACULTURE , CENTRE FRANÇAIS D'EXPÉRIMENTATION EN PERMACULTURE , OVERQOME


Monsieur Frédéric JACQUEMARD - Apartment 7D Sanguan Sup Mansion - 10120 BANGKOK - Thaïlande


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Huiles essentielles et végétales ; aromates ; extraits de plantes à usage cosmétique et de parfumerie ;

Viande ; poisson, volaille ; fruits et légumes conservés, congelés et surgelés, secs, cuisinés, séchés, cuits ; graines (alimentation) ; gelées ; confitures ; compotes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs ; laits d'origines animales et d'origines végétales ; produits laitiers, huiles et graisses à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande, conserves et aliments à base de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; pollens préparés pour l'alimentation ;

Café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; céréales et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiseries ; glaces alimentaires ; coulis de fruits et légumes ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; assaisonnements à savoir moutarde, vinaigre, sauce, condiments, épices ; glace à rafraichir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture, de l'aquaculture et de l'élevage ; produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits et légumes frais ; champignons et truffes ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons aromatisées ; jus végétaux [boissons] ; moûts ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; service de café ; services de cafétérias.