Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTIV ADOS 06
M. FREDERIC JACOB

Numéro de dépôt :
3938349
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/08/2022
MOTIV ADOS 06 de FREDERIC JACOB

Présentation de la marque MOTIV ADOS 06

Déposée le 1 août 2012 par monsieur FREDERIC JACOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOTIV ADOS 06 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur FREDERIC JACOB domicilié(e) 16 Chemin du Cercle, Quartier Sainte Anne - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC JACOB domicilié(e) 16 Chemin du Cercle, Quartier Sainte Anne - 06130 - GRASSE - France.

La marque MOTIV ADOS 06 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTIV ADOS 06 est expirée depuis le 1 août 2022.


M. FREDERIC JACOB - 16 Chemin du Cercle, Quartier Sainte Anne - 06130 - GRASSE - France


M. FREDERIC JACOB - 16 Chemin du Cercle, Quartier Sainte Anne - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.