Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY LAND JANEL'S DESIGN
FREDERIC J' (S.A.)

Numéro de dépôt :
1545785
Date de dépôt :
08/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1999
CITY LAND JANEL\'S DESIGN de FREDERIC J\'

Présentation de la marque CITY LAND JANEL'S DESIGN

Déposée le 8 août 1989 par la Société Anonyme (SA) FREDERIC J' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITY LAND JANEL'S DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREDERIC J' domicilié(e) 124, Boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CITY LAND JANEL'S DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY LAND JANEL'S DESIGN est expirée depuis le 8 août 1999.


FREDERIC J' (S.A.) - 124, Boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Tissus et produits textiles notamment linge de table et de maison, draps, nappes, dessus de lits, literie, tissus d'ameublement, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.