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Marques déposées par monsieur Frédéric ITEY
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COCOTTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COCOTTE
M. Frédéric ITEY

Numéro de dépôt :
4327860
Date de dépôt :
09/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2027
COCOTTE de Frédéric ITEY

Présentation de la marque COCOTTE

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2017 par monsieur Frédéric ITEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur Frédéric ITEY domicilié(e) Château de la Michaudière - 91590 - GUIGNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque COCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCOTTE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.


M. Frédéric ITEY - Château de la Michaudière - 91590 - GUIGNEVILLE - France


Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Emballage et papier d'emballage en carton ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l`emballage ;

Récipients d'emballage en matières plastiques. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Conteneurs non métalliques.