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Marques déposées par monsieur Frédéric Huignard
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MAISON DOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DOUCE
M. Frédéric Huignard

Numéro de dépôt :
4070734
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2024
MAISON DOUCE de Frédéric Huignard

Présentation de la marque MAISON DOUCE

Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par monsieur Frédéric Huignard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur Frédéric Huignard domicilié(e) 5 rue Frain de la Gaulayrie - 35500 - VITRÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Huignard domicilié(e) 5 rue Frain de la Gaulayrie - 35500 - VITRÉ - France.

La marque MAISON DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DOUCE est expirée depuis le 21 février 2024.


M. Frédéric Huignard - 5 rue Frain de la Gaulayrie - 35500 - VITRÉ - France


M. Frédéric Huignard - 5 rue Frain de la Gaulayrie - 35500 - VITRÉ - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Purification de l'air ; production d'énergie.