Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMO MATELAS
Frédéric Huet

Numéro de dépôt :
3425655
Date de dépôt :
24/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2016
PROMO MATELAS de Frédéric Huet

Présentation de la marque PROMO MATELAS

Déposée le 24 avril 2006 par Frédéric Huet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMO MATELAS »

Le déposant est Frédéric Huet domicilié(e) 5 Route de ruillé,72540 AMNE - 72540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Huet domicilié(e) 5 Route de ruillé,72540 AMNE - 72540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO MATELAS est expirée depuis le 24 avril 2016.

Frédéric Huet a également déposé les autres marques suivantes : Discount-meuble.fr , ATMOSPHERES DU SUD , PROMO MATELAS , LA BOUTIQUE DU SOMMEIL


Frédéric Huet - 5 Route de ruillé,72540 AMNE - 72540 - France


Frédéric Huet - 5 Route de ruillé,72540 AMNE - 72540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).