Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ALPHA FILMS PRODUCTION
Numéro de dépôt :
3568332
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ALPHA FILMS PRODUCTION
Déposée le 9 avril 2008 par FREDERIC HOUZELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPHA FILMS PRODUCTION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREDERIC HOUZELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet total n°484696 - Publication au BOPI 2008-11-06
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20