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Marques déposées par FREDERIC HOUGARD
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GRIFFE BLEUE LA SIGNATURE DE L'ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRIFFE BLEUE LA SIGNATURE DE L'ELEGANCE
FREDERIC HOUGARD

Numéro de dépôt :
95567494
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2005

Présentation de la marque GRIFFE BLEUE LA SIGNATURE DE L'ELEGANCE

Déposée le 11 avril 1995 par FREDERIC HOUGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIFFE BLEUE LA SIGNATURE DE L'ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est FREDERIC HOUGARD, domicilié(e) 10 RUE DES HALLES, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC HOUGARD PRESIDENT DU DIRECTOIRE - France.

La marque GRIFFE BLEUE LA SIGNATURE DE L'ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIFFE BLEUE LA SIGNATURE DE L'ELEGANCE est expirée depuis le 11 avril 2005.

FREDERIC HOUGARD a également déposé les autres marques suivantes : CPLA – Cost Per Loyalty ACtion , SARA – Overall SAtisfaction RAte , testntrust


FREDERIC HOUGARD - 10 RUE DES HALLES, 44000 NANTES - France


FREDERIC HOUGARD PRESIDENT DU DIRECTOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) - ganterie - parapluies - bagages - sous-main - agenda - organiseur - chapeaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.