Déposée le 14 novembre 2012 par monsieur Frédéric HORTOBAGYI et monsieur Gérard JOUVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARTIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Les déposants sont monsieur Frédéric HORTOBAGYI domicilié(e) 68, Route de la Petite Vallée - 19240 - ST VIANCE - France et monsieur Gérard JOUVE domicilié(e) Résidence Club, 23 Allée de la Borde - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT – CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque ARTIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIMAT est expirée depuis le 14 novembre 2022.
M. Frédéric HORTOBAGYI - 68, Route de la Petite Vallée - 19240 - ST VIANCE - France
M. Gérard JOUVE - Résidence Club, 23 Allée de la Borde - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France
SCHMIT – CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619128 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Métaux communs et leurs alliages ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; remorques ; chariots ; chariots élévateurs ; chariots de manutention ; chariots télescopiques à fourche ; chariots de chantier ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles ; transpalettes ; tracteurs ; tracteurs électriques ; tractopelles ; gerbeurs manuels ou électriques ; camions nacelles ; remorques ; bennes de camions ; brouettes ; charrettes ; diables ; roulottes de chantier. Chariots de manutention, notamment pour le déplacement de grands panneaux, chariots-supports à billes et/ou rouleaux pour pièces de grande longueur, chariots lève-ballons de chauffage à eau chaude, chariots dévideurs de tuyaux flexibles et de câbles électriques, chariots-élévateurs et leurs bacs, diables, diables-chariots, diables-élévateurs, chariots élévateurs pour meubles, brouettes, échafaudages roulants.
Services de collecte d'information pour des tiers ; enquêtes d'opinion ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publication électronique ou non, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ;
Services de location, de maintenance et de réparation d'appareils de levage, d'appareils élévatoires, d'appareils de manutention (chargement et déchargement), de nacelles élévatrices, de pelles mécaniques, de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de remorques, de chariots, de chariots élévateurs, de chariots de manutention, de chariots télescopiques à fourche, de chariots de chantier, de chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, de transpalettes, de tracteurs, de tracteurs électriques, de tractopelles, de gerbeurs manuels ou électriques, de camions nacelles, de remorques, de bennes de camions, de brouettes, de charrettes, de diables et de roulottes de chantier, nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rénovation de vêtements.
Services de distribution et de livraison de marchandises commandées par correspondance et service d'enlèvement de marchandise ; location de véhicules, d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage, de garages.
Concession de licences de propriété intellectuelle ; gestion de droits de propriété intellectuelle ; services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures.
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