Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRICULTURE BIOLOGIQUE POSITIVE (ABP)
FREDERIC HEBRAUD

Numéro de dépôt :
3740837
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2020
AGRICULTURE BIOLOGIQUE POSITIVE (ABP) de FREDERIC HEBRAUD

Présentation de la marque AGRICULTURE BIOLOGIQUE POSITIVE (ABP)

Déposée par voie électronique le 25 mai 2010 par FREDERIC HEBRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRICULTURE BIOLOGIQUE POSITIVE (ABP) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est FREDERIC HEBRAUD domicilié(e) 117 BD JOURDAN - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC HEBRAUD domicilié(e) 117 BD JOURDAN - 75014 - PARIS - France.

La marque AGRICULTURE BIOLOGIQUE POSITIVE (ABP) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRICULTURE BIOLOGIQUE POSITIVE (ABP) est expirée depuis le 25 mai 2020.


FREDERIC HEBRAUD - 117 BD JOURDAN - 75014 - PARIS - France


FREDERIC HEBRAUD - 117 BD JOURDAN - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires.