Monsieur Frédéric GUILLOT de nationalité française
Numéro de dépôt :
3307581
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2014
Présentation de la marque DOMOTIQUE CONCEPT
Déposée le 3 août 2004 par monsieur Frédéric GUILLOT de nationalité française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMOTIQUE CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est monsieur Frédéric GUILLOT de nationalité française domicilié(e) 5, rue de BRANSCOURT,51140 JONCHERY/VESLE - 51140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Patrick FIARD Avocat domicilié(e) 35, Bd Dr Henri HENROT,51100 REIMS - 51100 - France.
La marque DOMOTIQUE CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTIQUE CONCEPT est expirée depuis le 3 août 2014.
Monsieur Frédéric GUILLOT de nationalité française - 5, rue de BRANSCOURT,51140 JONCHERY/VESLE - 51140 - France
Me Patrick FIARD Avocat - 35, Bd Dr Henri HENROT,51100 REIMS - 51100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils de chauffage, de climatisation, de traitement de l'information, de télécommunication et de surveillance des alarmes et de l'intrusion.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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