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Marques déposées par Frederic Gueguen
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Céline Brocard
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Céline Brocard
Frederic Gueguen, EARL
Mme. Céline Brocard Gueguen

Numéro de dépôt :
3905825
Date de dépôt :
18/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Céline Brocard de Frederic Gueguen

Présentation de la marque Céline Brocard

Déposée le 18 mars 2012 par Frederic Gueguen et madame Céline Brocard Gueguen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Céline Brocard »

Les déposants sont Frederic Gueguen, EARL domicilié(e) 31 grande rue de Chablis - 89800 - Prehy - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame Céline Brocard Gueguen domicilié(e) 31 Grane rue de Chablis - 89800 - Prehy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic Gueguen, M. Frederic Gueguen domicilié(e) 31 grande rue de Chablis - 89800 - Prehy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 38

Frederic Gueguen a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Celine et Frederic Gueguen Brocard


Frederic Gueguen, EARL - 31 grande rue de Chablis - 89800 - Prehy - France - SIREN 5

Mme. Céline Brocard Gueguen - 31 Grane rue de Chablis - 89800 - Prehy - France


Frederic Gueguen, M. Frederic Gueguen - 31 grande rue de Chablis - 89800 - Prehy - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 3 août 2012 - Rejet total n°583345 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.