Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUVOTEL
M. Frederic GRATZER

Numéro de dépôt :
4129095
Date de dépôt :
27/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2024
TOUVOTEL de Frederic GRATZER

Présentation de la marque TOUVOTEL

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2014 par monsieur Frederic GRATZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUVOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Frederic GRATZER domicilié(e) bâtiment C, 123 Rue Saint Antoine - 75004 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic GRATZER domicilié(e) bâtiment C, 123 Rue Saint Antoine - 75004 - paris - France.

La marque TOUVOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUVOTEL arrivera à expiration en date du 27 octobre 2024.

Frederic GRATZER a également déposé les autres marques suivantes : GRATZ , CACHER MOINS CHER


M. Frederic GRATZER - bâtiment C, 123 Rue Saint Antoine - 75004 - paris - France


M. Frederic GRATZER - bâtiment C, 123 Rue Saint Antoine - 75004 - paris - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.