Déposée le 21 janvier 2002 par Frédéric Gourment Chez le Dr Courtade
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AVIE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est Frédéric Gourment Chez le Dr Courtade domicilié(e) rue pradelles,19270 Ste Féréoles - 19270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Gourment Chez le Docteur Courtade domicilié(e) 4 r Pradelles,19270 SAINTE FEREOLE - 19270 - France.
La marque AVIE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIE SANTE est expirée depuis le 21 janvier 2012.
Frédéric Gourment Chez le Dr Courtade - rue pradelles,19270 Ste Féréoles - 19270 - France
Frédéric Gourment Chez le Docteur Courtade - 4 r Pradelles,19270 SAINTE FEREOLE - 19270 - France
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399871 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Conseils et accompagnement en activités physiques, conseil et accompagnement diététique, psychologique. Ces services étant rendus sous controle médical. Pratiques de prévention et mobilisation santé classiques, par sites Internet et logiciels. Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical. Produits de l'imprimerie. Matériel d'instruction, d'enseignement de prévention santé (carnet de régime, d'activité physique, d'arret de l'alcool et du tabac) (à l'exception des appareils).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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