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Marques déposées par monsieur Frederic Gilbart
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CAPSIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSIEL
M. Frederic Gilbart, Agissant pour le compte de la société "CAPSIEL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4123405
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2024
CAPSIEL de Frederic Gilbart

Présentation de la marque CAPSIEL

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par monsieur Frederic Gilbart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Frederic Gilbart domicilié(e) 141 bd de charonne - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic Gilbart domicilié(e) 141 bd de charonne - 75011 - Paris - France.

La marque CAPSIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSIEL est expirée depuis le 6 octobre 2024.


M. Frederic Gilbart, Agissant pour le compte de la société "CAPSIEL" en cours de formation - 141 bd de charonne - 75011 - Paris - France


M. Frederic Gilbart - 141 bd de charonne - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.