Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Frédéric GERVAL
/
SUNDAY MARCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNDAY MARCEL
M. Frédéric GERVAL

Numéro de dépôt :
4114510
Date de dépôt :
30/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2024
SUNDAY MARCEL de Frédéric GERVAL

Présentation de la marque SUNDAY MARCEL

Déposée par voie électronique le 30 août 2014 par monsieur Frédéric GERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNDAY MARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Frédéric GERVAL domicilié(e) 13 Rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric GERVAL domicilié(e) 13 Rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France.

La marque SUNDAY MARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNDAY MARCEL est expirée depuis le 30 août 2024.


M. Frédéric GERVAL - 13 Rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France


M. Frédéric GERVAL - 13 Rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Divertissement.