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Marques déposées par frederic gervais
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qualiblanc
Marque expirée - Marque en non vigueur

qualiblanc
frederic gervais

Numéro de dépôt :
3687684
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2019
qualiblanc de frederic gervais

Présentation de la marque qualiblanc

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2009 par frederic gervais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « qualiblanc »

Le déposant est frederic gervais domicilié(e) 11 MOULIN A VENT - 37370 - LOUESTAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frederic gervais domicilié(e) 11 MOULIN A VENT - 37370 - LOUESTAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque qualiblanc est expirée depuis le 30 octobre 2019.


frederic gervais - 11 MOULIN A VENT - 37370 - LOUESTAULT - France


frederic gervais - 11 MOULIN A VENT - 37370 - LOUESTAULT - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).