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Marques déposées par monsieur Frédéric GASSON
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delign
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

delign
M. Frédéric GASSON

Numéro de dépôt :
3948003
Date de dépôt :
23/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/09/2022
delign de Frédéric GASSON

Présentation de la marque delign

Déposée le 23 septembre 2012 par monsieur Frédéric GASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « delign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Frédéric GASSON domicilié(e) Bat A , App 36, 2 Allée du père Jamet - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric GASSON domicilié(e) Bat A , App 36, 2 Allée du père Jamet - 14000 - CAEN - France.

La marque delign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque delign est expirée depuis le 23 septembre 2022.


M. Frédéric GASSON - Bat A , App 36, 2 Allée du père Jamet - 14000 - CAEN - France


M. Frédéric GASSON - Bat A , App 36, 2 Allée du père Jamet - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).