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Marques déposées par monsieur FREDERIC GARNIER
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ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MIZRAIM ET MENPHIS SOUVERAIN GRAND SANCTUAIRE TRADITIONNEL DES GAULES A G D S A D M NOSCE TE IPSUM GRANDE LOGE T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MIZRAIM ET MENPHIS SOUVERAIN GRAND SANCTUAIRE TRADITIONNEL DES GAULES A G D S A D M NOSCE TE IPSUM GRANDE LOGE T
M. FREDERIC GARNIER

Numéro de dépôt :
4132625
Date de dépôt :
09/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2024
ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MIZRAIM ET MENPHIS SOUVERAIN GRAND SANCTUAIRE TRADITIONNEL DES GAULES A G D S A D M NOSCE TE IPSUM GRANDE LOGE T de FREDERIC GARNIER

Présentation de la marque ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MIZRAIM ET MENPHIS SOUVERAIN GRAND SANCTUAIRE TRADITIONNEL DES GAULES A G D S A D M NOSCE TE IPSUM GRANDE LOGE T

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2014 par monsieur FREDERIC GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MIZRAIM ET MENPHIS SOUVERAIN GRAND SANCTUAIRE TRADITIONNEL DES GAULES A G D S A D M NOSCE TE IPSUM GRANDE LOGE T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur FREDERIC GARNIER domicilié(e) 5 rue Arséne d'Arsonval - 87380 - La Porcherie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC GARNIER domicilié(e) 5 rue Arséne d'Arsonval - 87380 - La Porcherie - France.

La marque ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MIZRAIM ET MENPHIS SOUVERAIN GRAND SANCTUAIRE TRADITIONNEL DES GAULES A G D S A D M NOSCE TE IPSUM GRANDE LOGE T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MIZRAIM ET MENPHIS SOUVERAIN GRAND SANCTUAIRE TRADITIONNEL DES GAULES A G D S A D M NOSCE TE IPSUM GRANDE LOGE T est expirée depuis le 9 novembre 2024.


M. FREDERIC GARNIER - 5 rue Arséne d'Arsonval - 87380 - La Porcherie - France


M. FREDERIC GARNIER - 5 rue Arséne d'Arsonval - 87380 - La Porcherie - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.