Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGENIE LA NATURE NOUS AIME
FREDERIC GARDIZE

Numéro de dépôt :
1645951
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
07/11/1999
BIOGENIE LA NATURE NOUS AIME de FREDERIC GARDIZE

Présentation de la marque BIOGENIE LA NATURE NOUS AIME

Déposée le 7 novembre 1989 par FREDERIC GARDIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BIOGENIE LA NATURE NOUS AIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FREDERIC GARDIZE, domicilié(e) 58 rue LUCHET, 31200 TOULOUSE - France.

La marque BIOGENIE LA NATURE NOUS AIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGENIE LA NATURE NOUS AIME est expirée depuis le 7 novembre 1999.


FREDERIC GARDIZE - 58 rue LUCHET, 31200 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Produits agricoles, fruits et légumes frais, graines, graines germées, plantes naturelles.Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Documentations sur ces produits, matériel d'enseignement ou d'instruction

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.