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Marques déposées par FREDERIC FRAUD
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sectionXIII
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sectionXIII
FREDERIC FRAUD

Numéro de dépôt :
3839150
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2021
sectionXIII de FREDERIC FRAUD

Présentation de la marque sectionXIII

Déposée par voie électronique le 15 juin 2011 par FREDERIC FRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sectionXIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est FREDERIC FRAUD domicilié(e) 15 RUE PAUL BROCA - 66100 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC FRAUD domicilié(e) 15 RUE PAUL BROCA - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque sectionXIII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sectionXIII est expirée depuis le 15 juin 2021.


FREDERIC FRAUD - 15 RUE PAUL BROCA - 66100 - PERPIGNAN - France


FREDERIC FRAUD - 15 RUE PAUL BROCA - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.