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Marques déposées par FREDERIC FRAPPANT AUGUSTY
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TSUGIBOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSUGIBOT
FREDERIC FRAPPANT AUGUSTY
PEGGY TCHAKOTE

Numéro de dépôt :
3865241
Date de dépôt :
09/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2021
TSUGIBOT de FREDERIC FRAPPANT AUGUSTY

Présentation de la marque TSUGIBOT

Déposée le 9 octobre 2011 par FREDERIC FRAPPANT AUGUSTY et PEGGY TCHAKOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TSUGIBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Les déposants sont FREDERIC FRAPPANT AUGUSTY domicilié(e) 95 AVENUE MARECHAL JOFFRE - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France et PEGGY TCHAKOTE domicilié(e) 13 RUE PAUL REBOUX, LA SCALA BATIMENT A - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC FRAPPANT AUGUSTY domicilié(e) 95 AVENUE MARECHAL JOFFRE - 94170 - Le Perreux Sur Marne - France.

La marque TSUGIBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSUGIBOT est expirée depuis le 9 octobre 2021.


FREDERIC FRAPPANT AUGUSTY - 95 AVENUE MARECHAL JOFFRE - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France

PEGGY TCHAKOTE - 13 RUE PAUL REBOUX, LA SCALA BATIMENT A - 06300 - NICE - France


FREDERIC FRAPPANT AUGUSTY - 95 AVENUE MARECHAL JOFFRE - 94170 - Le Perreux Sur Marne - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.