Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO.PO.SE Projet Pour la Sécurité
M. frederic fournier

Numéro de dépôt :
3994941
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2023
PRO.PO.SE Projet Pour la Sécurité de frederic fournier

Présentation de la marque PRO.PO.SE Projet Pour la Sécurité

Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par monsieur frederic fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO.PO.SE Projet Pour la Sécurité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur frederic fournier domicilié(e) 18 rue de l'evangile - 75018 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frederic fournier domicilié(e) 18 rue de l'evangile - 75018 - paris - France.

La marque PRO.PO.SE Projet Pour la Sécurité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO.PO.SE Projet Pour la Sécurité est expirée depuis le 3 avril 2023.


M. frederic fournier - 18 rue de l'evangile - 75018 - paris - France


M. frederic fournier - 18 rue de l'evangile - 75018 - paris - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, clôtures métalliques et clôtures barreaudées métalliques, grillages métalliques, portails métalliques, portillons métalliques, poteaux et panneaux de clôtures métalliques non électriques, grilles métalliques, grilles barreaudées métalliques, barreaux de grilles métalliques, tourniquets métalliques, portillons tournants métalliques non automatiques, barrières métalliques, cloisons métalliques, colonnes métalliques [parties de constructions], poteaux métalliques, poutres métalliques, fils de fer barbelés, ronces artificielles métalliques, signalisations métalliques, non lumineuses et non mécaniques, câbles et fils métalliques non électrique, serrurerie et quincaillerie métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images fixes et animées ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement sonores ; appareils électriques et électroniques de surveillance ; appareils et installations de sécurité électriques et électroniques, installations de surveillance électriques et électroniques, par vidéo, par télévision pour la surveillance et la télésurveillance ; appareils et installations électriques ou électroniques de contrôle d'accès ; appareils et instruments de commande et de régulation électrique ou électronique de surveillance et de contrôle pour la protection des bâtiments ; appareils et instruments d'alarme ; installations d'alarmes électriques et électroniques ; alarmes ; détecteurs et capteurs ; détecteurs intrusion, à savoir détecteur IRP (infrarouges passifs), détecteur hyperfréquence, détecteur à ultrasons, détecteur bitechnologie ; interfaces pour détecteurs ; électrificateurs, électrificateurs anti-vol ; systèmes électriques de détection de passages ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; caméras-vidéo destinées à être utilisée avec un système de surveillance ; appareils électriques d'identification, bracelets magnétiques d'identification, cartes magnétiques d'identification ; centrales de réception radio-télévision ; centrales d'alarme ; câbles à fibres optiques ; câbles électriques ; écrans vidéo ; émetteurs [télécommunication], émetteurs de signaux électroniques ; enregistreurs à bande magnétique ; ferme-porte électriques ; barrières électriques automatiques et notamment barrière infrarouge, barrière hyperfréquence ; clôtures électriques ; portails et portillons tournants électriques et automatiques ; récepteurs [audio, vidéo] ; sonneries [appareils avertisseurs] ; transmetteurs [télécommunication], transmetteurs téléphoniques [télécommunication] ; unités centrales de traitement [processeurs] ; sirènes ; appareils de téléappel radio ; vidéophones ;

Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, clôtures non métalliques et clôtures barreaudées non métalliques, grillages non métalliques, portails non métalliques, portillons non métalliques, poteaux et panneaux de clôtures non métalliques non électriques, grilles non métalliques, grilles barreaudées non métalliques, barreaux de grilles non métalliques, tourniquets non métalliques, portillons tournants non métalliques non automatiques, barrières non métalliques, cloisons non métalliques, colonnes non métalliques [parties de constructions], poteaux non métalliques, poutres non métalliques ;

Services de construction, de pose, d'entretien et de réparation de clôture, clôtures barreaudées, grillages, portails, portillons, poteaux et panneaux de clôtures, grilles, grilles barreaudées, tourniquets et portillons tournants, barrières, cloisons, colonnes, poteaux, poutres, fils de fer barbelés, ronces artificielles ; informations en matière de construction, de pose, d'entretien et de réparation de clôtures, clôtures barreaudées, grillages, portails, portillons, poteaux et panneaux de clôtures, grilles, grilles barreaudées, tourniquets et portillons tournants, barrières, cloisons, colonnes, poteaux, poutres, fils de fer barbelés, ronces artificielles. Services de construction, services de pose, d'entretien, de réparation et de maintenance d'appareils et de dispositifs de sécurité, de surveillance et de contrôle d'accès ; informations en matière de réparation, de maintenance et d'installation d'appareils et de dispositifs de sécurité, de surveillance et de contrôle d'accès ;

Développement et recherche scientifique et industrielle rendus par des ingénieurs, services d'analyses et de recherche industrielle, étude de projets techniques, essai de matériaux, expertises [travaux d'ingénieurs], contrôle de qualité, tous ces services concernant le domaine des appareils et dispositifs de sécurité et de surveillance, des systèmes de protection pour périmètres de sécurité ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité et de surveillance ; conseils en matière de systèmes de protection pour périmètres de sécurité ; conseils en matière de protection contre les intrusions.