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Marques déposées par monsieur FREDERIC FOURGEAUD
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N 7 HOTEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

N 7 HOTEL
M. FREDERIC FOURGEAUD

Numéro de dépôt :
4177111
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2025
N 7 HOTEL de FREDERIC FOURGEAUD

Présentation de la marque N 7 HOTEL

Déposée par voie électronique le 28 avril 2015 par monsieur FREDERIC FOURGEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N 7 HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est monsieur FREDERIC FOURGEAUD domicilié(e) LE MAS GIRAUD, DOMAINE DU BIENGARE - 07170 - ST ANDEOL DE BERG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC FOURGEAUD domicilié(e) LE MAS GIRAUD - 07170 - ST ANDEOL DE BERG - France.

La marque N 7 HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N 7 HOTEL arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.

FREDERIC FOURGEAUD a également déposé les autres marques suivantes : N6 HOTEL


M. FREDERIC FOURGEAUD - LE MAS GIRAUD, DOMAINE DU BIENGARE - 07170 - ST ANDEOL DE BERG - France


M. FREDERIC FOURGEAUD - LE MAS GIRAUD - 07170 - ST ANDEOL DE BERG - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.