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Marques déposées par Frédéric FOUCQUE
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DEPANN' 24
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEPANN' 24
Frédéric FOUCQUE
Didier FOUCQUE

Numéro de dépôt :
3623259
Date de dépôt :
16/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2019
DEPANN\' 24 de Frédéric FOUCQUE

Présentation de la marque DEPANN' 24

Déposée le 16 janvier 2009 par Frédéric FOUCQUE et Didier FOUCQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPANN' 24 »

Les déposants sont Frédéric FOUCQUE domicilié(e) 5, rue de la Grande Montée, Rivière des Pluies,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France et Didier FOUCQUE domicilié(e) Chemin Albert FOUCQUE,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Olivier RIFFAUD Conseil domicilié(e) 4 rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPANN' 24 est expirée depuis le 16 janvier 2019.

Frédéric FOUCQUE a également déposé les autres marques suivantes : TTM , FS FOUCQUE SPORT , RSA RUN SERVICE ASSISTANCE , Foucque , Foucque LE NOM D'UNE PASSION , AMBIANCE 2 ROUES , SIGF SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET DE GESTION FOUCQUE


Frédéric FOUCQUE - 5, rue de la Grande Montée, Rivière des Pluies,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France

Didier FOUCQUE - Chemin Albert FOUCQUE,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France


Cabinet Olivier RIFFAUD Conseil - 4 rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.