Fréderic Fort Catherine GERARD Jean-Marc GERARD Françoise Vallée
Numéro de dépôt :
3865238
Date de dépôt :
09/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2021
Présentation de la marque Vanille etc...
Déposée le 9 octobre 2011 par Fréderic Fort, Catherine GERARD, Jean-Marc GERARD, Françoise Vallée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Vanille etc... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Les déposants sont Fréderic Fort domicilié(e) 0 Le Pommier sauvage - 81300 - Graulhet - France, Catherine GERARD domicilié(e) 2 Rue Léo Ferré - 81380 - Lescure d'Albigeois - France, Jean-Marc GERARD domicilié(e) 2 Rue Léo Ferré - 81380 - Lescure d'Albigeois - France, Françoise Vallée domicilié(e) 0 Le Pommier sauvage - 81300 - Graulhet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine GERARD domicilié(e) 2 Rue Léo Ferré - 81380 - Lescure d'Albigeois - France.
La marque Vanille etc... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vanille etc... est expirée depuis le 9 octobre 2021.
Fréderic Fort - 0 Le Pommier sauvage - 81300 - Graulhet - France
Catherine GERARD - 2 Rue Léo Ferré - 81380 - Lescure d'Albigeois - France
Jean-Marc GERARD - 2 Rue Léo Ferré - 81380 - Lescure d'Albigeois - France
Françoise Vallée - 0 Le Pommier sauvage - 81300 - Graulhet - France
Catherine GERARD - 2 Rue Léo Ferré - 81380 - Lescure d'Albigeois - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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