M. Frédéric FOROT, Agissant pour le compte de la société "OPTIQUES INSTRUMENTALES FRANÇAISES (O.I.F.)" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3913513
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/04/2022
Présentation de la marque Frédéric FOROT
Déposée le 17 avril 2012 par monsieur Frédéric FOROT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Frédéric FOROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est monsieur Frédéric FOROT domicilié(e) LE PONT DES ÎLES, 12 rue de la scie - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric FOROT domicilié(e) LE PONT DES ÎLES, 12 rue de la scie - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France.
La marque Frédéric FOROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frédéric FOROT est expirée depuis le 17 avril 2022.
Frédéric FOROT a également déposé les autres marques suivantes : FOROT
M. Frédéric FOROT, Agissant pour le compte de la société "OPTIQUES INSTRUMENTALES FRANÇAISES (O.I.F.)" en cours de formation - LE PONT DES ÎLES, 12 rue de la scie - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France
M. Frédéric FOROT - LE PONT DES ÎLES, 12 rue de la scie - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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