Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frédéric FOROT
M. Frédéric FOROT, Agissant pour le compte de la société "OPTIQUES INSTRUMENTALES FRANÇAISES (O.I.F.)" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3913513
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/04/2022
Frédéric FOROT de Frédéric FOROT

Présentation de la marque Frédéric FOROT

Déposée le 17 avril 2012 par monsieur Frédéric FOROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Frédéric FOROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur Frédéric FOROT domicilié(e) LE PONT DES ÎLES, 12 rue de la scie - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric FOROT domicilié(e) LE PONT DES ÎLES, 12 rue de la scie - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France.

La marque Frédéric FOROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frédéric FOROT est expirée depuis le 17 avril 2022.

Frédéric FOROT a également déposé les autres marques suivantes : FOROT


M. Frédéric FOROT, Agissant pour le compte de la société "OPTIQUES INSTRUMENTALES FRANÇAISES (O.I.F.)" en cours de formation - LE PONT DES ÎLES, 12 rue de la scie - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France


M. Frédéric FOROT - LE PONT DES ÎLES, 12 rue de la scie - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.