Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Frederic Fonteneau
/
Isère 1885
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Isère 1885
M. Frederic Fonteneau

Numéro de dépôt :
4314512
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
Isère 1885 de Frederic Fonteneau

Présentation de la marque Isère 1885

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur Frederic Fonteneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Isère 1885 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Frederic Fonteneau domicilié(e) 4 Rue de la Michaudière - 44300 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Fonteneau domicilié(e) 4 RUE la Michaudière - 44300 - NANTES - France.

La marque Isère 1885 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Isère 1885 arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.


M. Frederic Fonteneau - 4 Rue de la Michaudière - 44300 - Nantes - France


M. Frédéric Fonteneau - 4 RUE la Michaudière - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Savons ; parfums ; cosmétiques ;

Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates .