Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Acoléa
Frédéric FONTANET Agissant au nom et pour le compte de la société “ acoléa ” en formation

Numéro de dépôt :
3302832
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/07/2014
Acoléa de Frédéric FONTANET

Présentation de la marque Acoléa

Déposée le 12 juillet 2004 par Frédéric FONTANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Acoléa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est Frédéric FONTANET Agissant au nom et pour le compte de la société “ acoléa ” en formation domicilié(e) La Madone,38780 OYTIER SAINT OBLAS - 38780 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric FONTANET domicilié(e) La Madone,38780 OYTIER SAINT OBLAS - 38780 - France.

La marque Acoléa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acoléa est expirée depuis le 12 juillet 2014.


Frédéric FONTANET Agissant au nom et pour le compte de la société “ acoléa ” en formation - La Madone,38780 OYTIER SAINT OBLAS - 38780 - France


Frédéric FONTANET - La Madone,38780 OYTIER SAINT OBLAS - 38780 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Inscription le 22 décembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement d'adresse n°404546 - Publication au BOPI 2004-12-22

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Inscription le 9 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515569 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09

Appareil et enregistrement pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images – équipement pour le traitement de l'information et pour les ordinateurs – logiciels, progiciels (programmes enregistrés), ordinateurs et périphériques – logiciels, progiciels et programme d'ordinateurs enregistrés – support d'enregistrement magnétiques – machine à calculer – disquettes enregistrées, disques compacts enregistrés, cédéromes. Publicité – gestion des affaires commerciales – administration commerciales – travaux de bureau – gestion et exploitation de fichiers informatiques et de base de données – conseil en organisation et direction des affaires – comptabilité – reproduction de documents. Télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou d'autres moyens électroniques et informatiques – transmission de message et d'images assistés par ordinateur – transmission d'informations et de données par voie informatique – services d'échanges sécurisés d'informations, de fichiers informatiques et de données audio, vidéo, images, documents – services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau dit Internet voir d'autres réseaux. Editions de livres et de revues – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de salons et de cocktails – enseignement et formation – formation en matière d'informatique de gestion et dans le domaine de l'informatique – services de publication – édition de magazines et de revues informatiques – édition de fascicules, de journaux, de lettres ou de pages d'informations et de publications autres que celles à objet publicitaire. Services juridiques – conception et développement de logiciels et progiciels – location d'ordinateurs – reconstitution de base de données – conseil en informatique et en informatique de gestion – analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs – élaboration, location, installation et maintenance de logiciels et progiciels informatiques – mise à jour de logiciels et de progiciels – programmation pour ordinateurs – conversion de données, de logiciels, de progiciels et de programmes informatiques – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique – duplication de programmes informatiques – service de programmation pour ordinateurs – études techniques en matière de progiciels, de logiciels et systèmes informatiques – ingénierie informatique et travaux d'ingénierie – adaptation technique et linguistique de logiciels et progiciels en langue étrangère – conception, réalisation (élaboration) de systèmes documentaires – développement de systèmes électroniques de documentation et de gestion d'information – conseil, à savoir conseils techniques et informatiques – conseil par téléphone, par messagerie électronique et par site Internet en matière de dépannage et d'aide dans le domaine des progiciels, logiciels et programmes informatiques – services d'installation de systèmes documentaires – mise en oeuvre de paramètres et de codifications en vue d'adapter les logiciels et progiciels aux besoins spécifiques de la clientèle – services d'intégration de progiciels et de logiciels dans les systèmes d'informations existant – services d'optimisation de logiciels et de progiciels – services d'adaptation de logiciels et de progiciels à un système informatique existant – aide technique et fonctionnelle dans l'exploitation de logiciels et progiciels informatiques – intégration de base de données relationnelles – gestion de base de données et interface utilisateur graphique (client-serveur et Web) pour applications professionnelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.