Déposée par voie électronique le 12 avril 2018 par monsieur Frédéric FONTAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BALLET COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Le déposant est monsieur Frédéric FONTAN domicilié(e) 10 Rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIPTIC, domicilié(e) 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France.
La marque BALLET COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Frédéric FONTAN - 10 Rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France
DIPTIC, - 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Inscription le 16 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785372 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-16
Matériel pour les artistes, clichés, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux , catalogues, chemises pour documents, chromolithographies (chromos), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-crayons, croquis, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, dossiers (papeterie), eau-forte (gravures), fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, papier d'emballage, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, estampes, esquisses, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, fusains (dessins), , représentations graphiques, gravures, images, impressions, produits de l'imprimerie, imprimés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), journaux, papier à lettres, lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels, articles de papeterie, presse-papiers, pastels (dessins), peintures (tableaux) encadrées ou non, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, planches (gravures), plans, porte-plume, plumiers, portraits, cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), reliures, répertoires, reproductions graphiques, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), signets, sous-main, stylos, trousses à dessin ;
Vêtements (habillement); vêtements pour la danse ; chaussures (autres qu'orthopédiques); chaussons de danse; chapellerie ;
Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles; services d'orchestre, académies (éducation), services d'artistes de spectacle, organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, location de décors de spectacles, enseignements, divertissement télévisé et radiophonique, enseignement de la danse, école de danse, publication de livres, organisation de concours (éducation et divertissement), production et distribution de spectacles, représentations théâtrales, de concerts, de ballets et d'événements culturels, production et distribution de films, longs et courts métrage, montage de bandes vidéo, production et distribution audiovisuelle et télévisuelle, par voie hertzienne, câble et tout autre réseau de télécommunication notamment Internet, production et distribution de phonogrammes; organisation de spectacles ( services d'impresario), service de distribution artistique, location d'enregistrements sonores, locations de films cinématographiques, location de bandes vidéo, services de studio d'enregistrement, studios de cinéma, services de studio d'enregistrements musicaux ; présentation d'oeuvres d'art, gestion de lieux d'exposition et de galeries d'art, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, prêt de livres, publication de livres, de catalogues d'expositions, d'ouvrages d'art, de revues, de journaux, de brochures ou de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres, de périodiques, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles; services d'orchestre, académies (éducation), services d'artistes de spectacle, organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, location de décors de spectacles, enseignements, divertissement télévisé et radiophonique, enseignement de la danse, école de danse, publication de livres, organisation de concours (éducation et divertissement), production et distribution de spectacles, représentations théâtrales, de concerts, de ballets et d'événements culturels, production et distribution de films, longs et courts métrage, montage de bandes vidéo, production et distribution audiovisuelle et télévisuelle, par voie hertzienne, câble et tout autre réseau de télécommunication notamment Internet, production et distribution de phonogrammes; organisation de spectacles ( services d'impresario), service de distribution artistique, location d'enregistrements sonores, locations de films cinématographiques, location de bandes vidéo, services de studio d'enregistrement, studios de cinéma, services de studio d'enregistrements musicaux ; présentation d'oeuvres d'art, gestion de lieux d'exposition et de galeries d'art, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, prêt de livres, publication de livres, de catalogues d'expositions, d'ouvrages d'art, de revues, de journaux, de brochures ou de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres, de périodiques, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables).
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