Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Angels VS Aids
M. Frederic Fontan
Numéro de dépôt :
3995616
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Angels VS Aids
Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par monsieur Frederic Fontan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Angels VS Aids »
Le déposant est monsieur Frederic Fontan domicilié(e) 10 rue des petites écuries - 75010 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artdiction, M. Frederic Fontan domicilié(e) 10 rue des petites écuries - 75010 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Frederic Fontan - 10 rue des petites écuries - 75010 - Paris - France
Artdiction, M. Frederic Fontan - 10 rue des petites écuries - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634065 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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