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Marques déposées par Frédéric FONCEL
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SNPM, Syndicat National des Policiers Municipaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNPM, Syndicat National des Policiers Municipaux
Frédéric FONCEL

Numéro de dépôt :
3856148
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/09/2021
SNPM, Syndicat National des Policiers Municipaux de Frédéric FONCEL

Présentation de la marque SNPM, Syndicat National des Policiers Municipaux

Déposée le 2 septembre 2011 par Frédéric FONCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SNPM, Syndicat National des Policiers Municipaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Frédéric FONCEL domicilié(e) 771 bd du santon de pre bouquet - 06530 - saint cezaire sur siagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric FONCEL domicilié(e) 771 bd du santon de pre bouquet - 06530 - saint cezaire sur siagne - France.

La marque SNPM, Syndicat National des Policiers Municipaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNPM, Syndicat National des Policiers Municipaux est expirée depuis le 2 septembre 2021.


Frédéric FONCEL - 771 bd du santon de pre bouquet - 06530 - saint cezaire sur siagne - France


Frédéric FONCEL - 771 bd du santon de pre bouquet - 06530 - saint cezaire sur siagne - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture.