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Marques déposées par monsieur Frédéric FLEURY
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Pass' O Pain !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pass' O Pain !
M. Frédéric FLEURY

Numéro de dépôt :
4003149
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2023
Pass\' O Pain ! de Frédéric FLEURY

Présentation de la marque Pass' O Pain !

Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par monsieur Frédéric FLEURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pass' O Pain ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur Frédéric FLEURY domicilié(e) 7 rue d'alsace - 78310 - Maurepas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric FLEURY domicilié(e) 7 rue d'alsace - 78310 - Maurepas - France.

La marque Pass' O Pain ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass' O Pain ! est expirée depuis le 6 mai 2023.


M. Frédéric FLEURY - 7 rue d'alsace - 78310 - Maurepas - France


M. Frédéric FLEURY - 7 rue d'alsace - 78310 - Maurepas - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Services d'abonnement et de livraison de produits au sein des entreprises et chez les particuliers ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour leur vente à distance ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail et à distance des produits suivants : produits de boulangerie tels que le pain ou les viennoiseries ;

Distribution (livraison de produits) au profit de tiers ; emballage et entreposage de produits.