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Marques déposées par FREDERIC FLEURY
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C.A.P.E.
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.A.P.E.
FREDERIC FLEURY
ALAIN BAHUON
MARC BARATON
PASCAL DURAND

Numéro de dépôt :
3411079
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/02/2016
C.A.P.E. de FREDERIC FLEURY

Présentation de la marque C.A.P.E.

Déposée le 20 février 2006 par FREDERIC FLEURY, ALAIN BAHUON, MARC BARATON, PASCAL DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « C.A.P.E. »

Les déposants sont FREDERIC FLEURY domicilié(e) 31-33 RUE JEANNE D ARC,44000 NANTES - 44000 - France, ALAIN BAHUON domicilié(e) 31-33 RUE JEANNE D ARC,44000 NANTES - 44000 - France, MARC BARATON domicilié(e) 31-33 RUE JEANNE D ARC,44000 NANTES - 44000 - France, PASCAL DURAND domicilié(e) 31-33 RUE JEANNE D ARC,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC FLEURY domicilié(e) 31-33 RUE JEANNE D ARC,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.P.E. est expirée depuis le 20 février 2016.

FREDERIC FLEURY a également déposé les autres marques suivantes : Frédéric FLEURY Marc BARATON Pascal DURAND Alain BAHUON Ouest Assureurs Associés


FREDERIC FLEURY - 31-33 RUE JEANNE D ARC,44000 NANTES - 44000 - France

ALAIN BAHUON - 31-33 RUE JEANNE D ARC,44000 NANTES - 44000 - France

MARC BARATON - 31-33 RUE JEANNE D ARC,44000 NANTES - 44000 - France

PASCAL DURAND - 31-33 RUE JEANNE D ARC,44000 NANTES - 44000 - France


FREDERIC FLEURY - 31-33 RUE JEANNE D ARC,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

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