Marque enregistrée - Marque en vigueur

L INSTINCT DISCIPLE
M. Frédéric FERNANDEZ

Numéro de dépôt :
4277209
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2026
L INSTINCT DISCIPLE de Frédéric FERNANDEZ

Présentation de la marque L INSTINCT DISCIPLE

Déposée par voie électronique le 3 juin 2016 par monsieur Frédéric FERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L INSTINCT DISCIPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur Frédéric FERNANDEZ domicilié(e) 7 RUE Des Gentianes - 66120 - FONT ROMEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric FERNANDEZ domicilié(e) 7 RUE Des Gentianes - 66120 - FONT ROMEU - France.

La marque L INSTINCT DISCIPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L INSTINCT DISCIPLE arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.


M. Frédéric FERNANDEZ - 7 RUE Des Gentianes - 66120 - FONT ROMEU - France


M. Frédéric FERNANDEZ - 7 RUE Des Gentianes - 66120 - FONT ROMEU - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.