Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FREDERIC FENEUIL
/
TERRE DES SACRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DES SACRES
Monsieur FREDERIC FENEUIL

Numéro de dépôt :
4612371
Date de dépôt :
08/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2030
TERRE DES SACRES de FREDERIC FENEUIL

Présentation de la marque TERRE DES SACRES

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2020 par monsieur FREDERIC FENEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DES SACRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est monsieur FREDERIC FENEUIL domicilié(e) 20 RUE DU JARD - 51500 - CHAMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FENEUIL FREDERIC, Monsieur FREDERIC FENEUIL domicilié(e) 20 RUE DU JARD - 51500 - CHAMERY - France.

La marque TERRE DES SACRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES SACRES arrivera à expiration en date du 8 janvier 2030.

FREDERIC FENEUIL a également déposé les autres marques suivantes : E Exquissence , , EXQUISSENCE , TERRE COURONNÉE


Monsieur FREDERIC FENEUIL - 20 RUE DU JARD - 51500 - CHAMERY - France


FENEUIL FREDERIC, Monsieur FREDERIC FENEUIL - 20 RUE DU JARD - 51500 - CHAMERY - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.