Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSACPAD
FREDERIC EVERHARD
SYBILLE EVERHARD

Numéro de dépôt :
3832678
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2021
TRANSACPAD de FREDERIC EVERHARD

Présentation de la marque TRANSACPAD

Déposée par voie électronique le 19 mai 2011 par FREDERIC EVERHARD et SYBILLE EVERHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSACPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Les déposants sont FREDERIC EVERHARD domicilié(e) 20 AV ANATOLE FRANCE - 94220 - CHARENTON - France et SYBILLE EVERHARD domicilié(e) 18 AV JEAN JAURES - 94220 - CHARENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC EVERHARD domicilié(e) 20 AV ANATOLE FRANCE - 94220 - CHARENTON - France.

La marque TRANSACPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSACPAD est expirée depuis le 19 mai 2021.

FREDERIC EVERHARD a également déposé les autres marques suivantes : F , Ma nourrice immobilière , FACILOGI , ILOPAD ILOTPAD , (Marque figurative) , PROSPENEO , ffic fédération fichier immobilier commun


FREDERIC EVERHARD - 20 AV ANATOLE FRANCE - 94220 - CHARENTON - France

SYBILLE EVERHARD - 18 AV JEAN JAURES - 94220 - CHARENTON - France


FREDERIC EVERHARD - 20 AV ANATOLE FRANCE - 94220 - CHARENTON - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 17 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590976 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Inscription le 7 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°591949 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.