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Marques déposées par FREDERIC DUVAL
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TERRITOIRES PRIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRES PRIVES
FREDERIC DUVAL

Numéro de dépôt :
3818018
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2021
TERRITOIRES PRIVES de FREDERIC DUVAL

Présentation de la marque TERRITOIRES PRIVES

Déposée par voie électronique le 28 mars 2011 par FREDERIC DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRITOIRES PRIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est FREDERIC DUVAL domicilié(e) C/O Anne Heurtault 108 rue Baudin 92300 Levallois Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC DUVAL domicilié(e) C/O Anne Heurtault 108 Rue Baudin 92300 Levallois Perret - France.

La marque TERRITOIRES PRIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRES PRIVES est expirée depuis le 28 mars 2021.

FREDERIC DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : INVENTUS , PUBLICS & TERRITOIRES - LE CLUB , i-mediaspolitique


FREDERIC DUVAL - C/O Anne Heurtault 108 rue Baudin 92300 Levallois Perret - France


FREDERIC DUVAL - C/O Anne Heurtault 108 Rue Baudin 92300 Levallois Perret - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.