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Marques déposées par monsieur FREDERIC DUVAL
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PUBLICS & TERRITOIRES - LE CLUB
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PUBLICS & TERRITOIRES - LE CLUB
M. FREDERIC DUVAL

Numéro de dépôt :
3893076
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
PUBLICS & TERRITOIRES - LE CLUB de FREDERIC DUVAL

Présentation de la marque PUBLICS & TERRITOIRES - LE CLUB

Déposée le 31 janvier 2012 par monsieur FREDERIC DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PUBLICS & TERRITOIRES - LE CLUB »

Le déposant est monsieur FREDERIC DUVAL domicilié(e) 1 PLACE GUERRY - 41000 - BLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC DUVAL domicilié(e) 1 PLACE GUERRY - 41000 - BLOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41


M. FREDERIC DUVAL - 1 PLACE GUERRY - 41000 - BLOIS - France


M. FREDERIC DUVAL - 1 PLACE GUERRY - 41000 - BLOIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613938 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; relations publiques ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.