Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par monsieur Frédéric DUSSAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BioFilm Monitor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est monsieur Frédéric DUSSAUT domicilié(e) Les Verchères 2 - Allée A, 62 AVENUE de l'Europe - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIGALYS ELECTROCHEM, M. Frédéric DUSSAUT domicilié(e) Les Verchères 2 - Allée A, 62 AVENUE de l'Europe - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.
La marque BioFilm Monitor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioFilm Monitor arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.
Frédéric DUSSAUT a également déposé les autres marques suivantes : LandStat , OrigaBio , FreeStat
M. Frédéric DUSSAUT - Les Verchères 2 - Allée A, 62 AVENUE de l'Europe - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France
ORIGALYS ELECTROCHEM, M. Frédéric DUSSAUT - Les Verchères 2 - Allée A, 62 AVENUE de l'Europe - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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