Marque enregistrée - Marque en vigueur

COGNAC L'ARTILLEUR
Monsieur FREDERIC DURET

Numéro de dépôt :
4673356
Date de dépôt :
07/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2030
COGNAC L\'ARTILLEUR de FREDERIC DURET

Présentation de la marque COGNAC L'ARTILLEUR

Déposée par voie électronique le 7 août 2020 par monsieur FREDERIC DURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COGNAC L'ARTILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est monsieur FREDERIC DURET domicilié(e) 2 rue des Alluçons - 17120 - EPARGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC DURET domicilié(e) 2 rue des Alluçons - 17120 - EPARGNES - France.

La marque COGNAC L'ARTILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC L'ARTILLEUR arrivera à expiration en date du 7 août 2030.

FREDERIC DURET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE COTES DE L ESTUAIRE


Monsieur FREDERIC DURET - 2 rue des Alluçons - 17120 - EPARGNES - France


Monsieur FREDERIC DURET - 2 rue des Alluçons - 17120 - EPARGNES - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Inscription le 2 novembre 2020 - Retrait partiel n°800058 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Eaux-de-vie de vin bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée/ AOC Cognac ».